Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BREGGIA
DANMO DESIGN, SARL Mme. YUEER SUN
Numéro de dépôt :
4119095
Date de dépôt :
19/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BREGGIA
Déposée par voie électronique le 19 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANMO DESIGN et madame YUEER SUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BREGGIA »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANMO DESIGN domicilié(e) 88 B RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et madame YUEER SUN domicilié(e) 88 B RUE MICHEL ANGE, CHEZ M. BIQIN - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANMO DESIGN, M. DANMO BIQIN domicilié(e) 88 B RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANMO DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : PER , LANES 1989
DANMO DESIGN, SARL - 88 B RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France - SIREN 5
Mme. YUEER SUN - 88 B RUE MICHEL ANGE, CHEZ M. BIQIN - 75016 - PARIS - France
DANMO DESIGN, M. DANMO BIQIN - 88 B RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Inscription le 28 juillet 2016 - Rejet total n°675225 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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